Agenda

28/06/2010

Le prochain conseil de la Communauté de Communes de Brocéliande se tiendra ce lundi 28 juin à 20h30, au siège de la Communauté, 1 rue des Korrigans à Plélan-le-Grand.

Ordre du jour :

1)Tourisme :
Maison de Brocéliande : Attribution définitive des marchés de travaux
(Rapporteur : M Loïc Aubin – 10 mn)

2)Economie :
a)Parc d’Activités « Le Hindré III » - Projet d’extension - Bréal-sous-Montfort : Lancement des travaux de viabilisation – Choix des entreprises – Signature des marchés,
b)Parc d’Activités « La Pointe » - Plélan-le-grand : Transfert des parcs d’activités d’intérêt communautaire, - cession de terrains communaux – transfert du bail avec l’entreprise Bétons Chantiers de Bretagne,
c)Atelier-relais – Parc d’Activités « Les Noës » - Plélan-le-Grand :
- Attribution d’un atelier au profit de l’entreprise Soleil de Brocéliande,
- Décision modificative : Remboursement du dépôt de garantie à Théo Emballages,
d) Parc d’Activités « Le Pommeret II » - Bréal-sous-Montfort : Préparation d’actes de vente,
(Rapporteur : M Loïc Aubin - 30 mn)

3)Cinéma de Plélan-le-grand :
Modification du plan de financement et autorisation de signature de la convention de mise à disposition de l’équipement,
(Rapporteur : Mme Anne-Françoise Courteille - 10 mn)

4)Finances :
a)Contrat de Territoire - Avenant 2010 portant adaptation de la programmation des volets 2 et 3 du contrat de territoire 2006-2009,
b)Examen des demandes de subventions complémentaires au titre de l’année 2010,
c)Option T.V.A. : Cinémas de Bréal-sous-Montfort et Plélan-le-grand et la Maison de Brocéliande à Paimpont,
(Rapporteurs : M Michel Lécuyer et Mme Courteille – 30 mn)

5)Environnement :
S.P.A.N.C. : Approbation du rapport annuel d’activités du délégataire Saur – exercice 2009/2010,
(Rapporteur : M Jacques Guillemot – 10 mn)

6)Culture :
Animations du réseau des bibliothèques - Recours à agent non titulaire occasionnel,
(Rapporteur : Mme Anne-Françoise Courteille – 5 mn)

7)Questions diverses.