Agenda

27/09/2010

Le prochain conseil de la Communauté de Communes de Brocéliande se tiendra le lundi 27 septembre prochain, au siège de la Communauté, 1 rue des Korrigans, à Plélan-le-Grand.

Ordre du jour :

1)Finances : (Rapporteurs - M Michel Lécuyer et Mme Anne-Françoise Courteille – 25 mn)
a)Pacte financier 2010-2014 : demandes de Fonds de concours des communes de Maxent et de Treffendel,
b)Demandes de participations financières :Forum de l’emploi 2010 du Pays de Brocéliande – Arkenciel – Moiss Batt Cross,
c)Cotisation Foncière des Entreprises : fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum,
d)Exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises au profit des entreprises de spectacles et des établissements de spectacles cinématographiques,
e)Remboursement de frais divers – élus

2)Economie : (Rapporteur - M Joseph Durand - 10 mn)
a)Parcs d’activités «Les Noës» et «Les Grands Chênes» - Plélan-le-Grand : Modification des règlements de zones,
b)Ateliers-relais : locations au profit de la SARL «AB Néon» et la Blanchisserie «Les deux étoiles»,
3)Emploi : Autorisation de signature des conventions de coopération entre les PAE et Pôle Emploi

4)Tourisme : (Rapporteur - M Loïc Aubin – 5 mn)
a)Maison de Brocéliande : - validation de l’APD pour le réseau de chaleur

5)Enfance-jeunesse : (Rapporteur - Mme Ghislaine Perrault - 10 mn)
a)Autorisation de signature du contrat enfance-jeunesse

6)Environnement : (Rapporteur - M Jacques Guillemot – 20 mn)
a)S.M.P.B.R. : Adhésion au programme « Breizh Bocage »,
b)Opération « récupération de pneus » : Lancement et consultation des entreprises

7)Elimination des déchets ménagers : (Rapporteur – M Jacques Guillemot – temps : 15 mn)
a) S.M.I.C.T.O.M. : Approbation du rapport annuel d’activités – exercice 2009,
b)Examen des demandes d’exonération de la T.E.O.M par les gros producteurs

8)Sport - Culture : (Rapporteur - Mme Anne-Françoise Courteille – M. Nuget – 25 mn)
a)Base nautique : Présentation et validation de l’A.P.D.,
b)Base nautique : Sollicitation de l’aide au titre du Contrat de Pays 2006-2012,
c)Cinéma de Plélan-le-Grand : avenant au lot n° 1 - Gros œuvre - pour travaux complémentaires,
d)Animations du réseau des bibliothèques - Recours à vacataires

9)Personnel : (Rapporteur - M Loïc Aubin : 5 mn)
a)Fixation du régime indemnitaire de l’assistant territorial socio-éducatif (RAM)

10)Questions diverses

Séance ouverte au public